Devenez expert(e) du Contrat de Construction de Maison Individuelle
Des guides et modèles de documents pratiques pour vous éviter les pièges et les erreurs coûteuses.
Constructeurs de maisons individuelles
Entreprises de construction
PME du bâtiment…
Particuliers…
Des guides du CCMI mais aussi des modèles pratiques...
- Leur but N’EST PAS de vous apprendre à construire et à organiser un chantier de construction de maison individuelle.
- Le but de ces documents est de sécuriser et d’en maîtriser le cadre juridico-administratif contractuel, d’être opérationnels et exploitables immédiatement, une feuille de route à suivre pour éviter les pièges et les risques de litiges.
Guides complets du CCMI.
Avec ou sans fourniture du plan, ils vous transforment en expert du CCMI.
Modèles de CCMI.
Avec ou sans fourniture du plan, complets.
Documents d’information précontractuelle du CCMI.
Conformes au Code de la consommation.
Modèle de PV de réception des travaux.
Avec annexe.
Destinés aux professionnels et aux particuliers qui souhaitent maîtriser et sécuriser leurs contrats en toute conformité…
Dans la plupart des contrats de construction de maison individuelle que l’on trouve ou qui sont présentés comme tels, ne sont pas évoqués des obligations pourtant clairement mentionnées dans la législation, ces contrats n’évoquant que les items du code de la construction mais négligeant le reste de la loi en matière de construction.
D’une part, beaucoup d’entrepreneurs de construction de maison sont très absorbés par l’organisation et le déroulement de leurs chantiers au détriment de la gestion correcte de leurs contrats avec tous les risque juridiques civils et pénaux que cela comporte, sans parler des nombreux litiges générés par des contrat déséquilibrés et incomplets dus à une méconnaissance des textes.
Et d’autre part les particuliers qui ne sont en général pas du métier ni juriste se retrouvent devant un labyrinthe législatif plus ou moins bien interprété et expliqué par leur constructeur. Pour eux cela relève très vite d’un casse-tête flou et insoluble.
Nos manuels vous expliquent tout, avec références aux textes règlementaires, les documents appliquent le code de la construction mais aussi de la consommation, des assurances, du travail, le code civil etc.
Ces documents guides et modèles sur le CCMI se veulent complets, concrets, et opérationnels.
À propos
Ces documents ont été créés par Maurice Seillan, professionnel et expert ayant débuté sa carrière dans le secteur du BTP, en particulier dans la construction de maisons individuelles, en tant que Conducteur de travaux BTP-GC diplômé.
Il a ensuite évolué vers des postes de maîtrise d’ouvrage professionnelle, tant dans la gestion technique du patrimoine bâti que comme Chef de projet travaux.
L’expérience, la pratique et l’expertise professionnelles de Maurice Seillan couvrent l’ensemble du processus, depuis l’élaboration des dossiers de consultation des entreprises, en prenant en compte tous les aspects juridiques et administratifs, jusqu’à la gestion des chantiers et leur livraison.
Actuellement, en tant que Consultant-formateur, il forme un large public, y compris des cadres d’entreprise, dans ces domaines spécifiques.
Il a constaté que la gestion administrative et juridique des travaux était souvent insuffisamment maîtrisée, avec de nombreuses lacunes et erreurs commises… donc de contentieux en perspective pouvant s’avérer couteux.
Par conséquent, l’objectif principal de son travail actuel est de former les personnes concernées afin de professionnaliser et de sécuriser leur gestion d’affaires et de travaux.
Les guides et documents proposés ici sont complets, exhaustifs et, à notre connaissance, n’ont pas d’équivalents.
Ils représentent de véritables feuilles de route juridico-administratives, appréciées pour leur caractère pratique et leur applicabilité concrète.
Avertissement :
- Concernant la règlementation environnementale 2020 (RE2020), nos documents ne donnent pas de solutions ou de descriptions techniques, qui relèvent exclusivement de la compétence du constructeur. Le manuel et les documents mentionnent l’applicabilité de cette règlementation et quelles sont les exigences de l’administration pour les demandes de permis de construire et lors de la déclaration d’achèvement des travaux.
- Concernant les documents modèles de CCMI, bien que basés sur la législation en vigueur et établis par un professionnel expert de la gestion de marchés de travaux sous tous les aspects, il est recommandé à chaque utilisateur de nos modèles de CCMI d’en faire contrôler la pertinence liée à son projet propre par un(e) juriste qualifié(e).